Délégation de compétence transport scolaire: préparation et organisation de la rentrée scolaire 2010/2011. Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés.
Type : SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Date de la séance :
Date RAA :
Numéro : 3 / 02
Commission(s) Transports, Déplacements et Voirie, Finances
Emetteur Direction des Transports
