SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Régional de Fontenay-Trésigny Date : 15/10/2010 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion de soutien à la candidature de Marne-la-Vallée pour l'accueil de Roland Garros sur la commune de Bailly-Romainvilliers Date : 15/10/2010 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental : mise en place, à titre expérimental, de l'entretien annuel d'évaluation sur la base de l'entretien professionnel défini par le décret n°2010-716 du 29 juin 2010. Date : 15/10/2010 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2011. Date : 15/10/2010 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession à la SCI du Muguet d'un logement situé à LAGNY-SUR-MARNE. Date : 15/10/2010 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Débats publics des projets de réseaux du Grand Paris et d'Arc Express. Date : 15/10/2010 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence transport scolaire: préparation et organisation de la rentrée scolaire 2010/2011. Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés. Date : 15/10/2010 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL PDU : Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôle gare de Mitry-Claye - Projet d'avenant. Date : 15/10/2010 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 52 à Larchant. Déviation au droit de la carrière de Bonnevault. Dossier de prise en considération modificative. Reclassement de la RD 16 entre le CV 8 et la RD 4 dans le domaine public communal et classement du CV 8 dans le domaine public départemental. Date : 15/10/2010 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Charte départementale portant engagement de responsabilité des exploitants de débit de boissons, restaurants et établissements de nuit. Date : 15/10/2010 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à la ponction annoncée de l'Etat sur les budgets des organismes HLM. Date : 15/10/2010 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place d'un service de téléassistance départemental. Date : 15/10/2010 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Voeu relatif au pôle hospitalier de Melun. Date : 15/10/2010 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Objectif annuel maximum d’évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour mineurs et jeunes majeurs, personnes âgées ou handicapées, pour l'année 2011. Date : 15/10/2010 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative au financement des locaux nécessaires au fonctionnement de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Seine-et-Marne. Date : 15/10/2010 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modalités de soutien du Département aux missions locales Date : 15/10/2010 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réalisation des opérations pour l'insertion professionnelle : "Parcours intégrés vers l'emploi : la réussite pour l'insertion". Date : 15/10/2010 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Actions d'insertion par le logement. Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la politique du logement des jeunes. Date : 15/10/2010 Numéro : 4/06